Towards a More Equitable Moroccan Green Taxation System: Proposal for a Progressive Taxation Model Based on Sectoral Carbon Footprints

Résumé

Résumé

L’aggravation continue du changement climatique et le renforcement des contraintes environnementales mettent en question la viabilité des schémas de croissance conventionnels, notamment dans les pays émergents marqués par une forte diversité sectorielle. Dans ce contexte, la fiscalité verte s’affirme comme un levier central de l’action publique visant à corriger les externalités environnementales tout en favorisant un développement durable. Néanmoins, la performance et la justice de cette fiscalité reposent largement sur les choix de conception, le ciblage sectoriel et l’environnement institutionnel dans lequel elle s’inscrit. Cet article analyse la capacité d’un dispositif de fiscalité verte fondé sur une progressivité des empreintes carbone sectorielles à permettre au Maroc de concilier efficacité environnementale, équité fiscale et soutenabilité économique.

La recherche s’appuie sur une revue systématique de la littérature menée selon le protocole PRISMA, à partir de publications scientifiques évaluées par les pairs et répertoriées dans les bases Scopus et Web of Science sur la période 2007–2025. Vingt-deux études ont été sélectionnées, incluant des travaux économétriques (ARDL et CS-ARDL), des modèles d’équilibre général calculable, des analyses d’impacts sectoriels ainsi que des études institutionnelles portant sur la fiscalité environnementale au Maroc et dans des économies présentant des caractéristiques similaires.

Les résultats mettent en évidence que les instruments de fiscalité verte, et en particulier la taxation du carbone, contribuent à une réduction notable des émissions de gaz à effet de serre sur le long terme, surtout lorsqu’ils sont accompagnés de politiques complémentaires telles que le renforcement des capacités énergétiques, l’innovation technologique et la transition numérique. Toutefois, l’analyse souligne l’existence de fortes hétérogénéités sectorielles en termes d’intensité carbone et de capacités d’adaptation, limitant ainsi l’efficacité des mécanismes fiscaux uniformes. À cet égard, des dispositifs de taxation progressive différenciés par secteur apparaissent plus pertinents pour améliorer la performance environnementale tout en réduisant les impacts économiques et sociaux défavorables. Par ailleurs, la qualité des institutions, l’efficacité de la gouvernance fiscale et les modalités de recyclage des recettes jouent un rôle déterminant dans l’efficacité des politiques mises en œuvre et leur acceptabilité sociale.

En conclucion, l’étude montre qu’un système de fiscalité verte progressive, fondé sur les empreintes carbone sectorielles, représente un instrument de gouvernance prometteur pour articuler les objectifs environnementaux avec les exigences d’équité fiscale et de soutenabilité économique au Maroc.

Mots clés : Fiscalité verte ; Taxe carbone ; Empreinte carbone sectorielle ; Équité fiscale ; Durabilité environnementale ; Maroc ; Fiscalité progressive

Abstract

The growing intensity of climate change and environmental constraints has challenged the sustainability of traditional growth models, particularly in emerging economies characterized by strong sectoral heterogeneity. In this context, green taxation has gained prominence as a key policy instrument for internalizing environmental externalities while supporting sustainable development. However, the effectiveness and equity of environmental taxation critically depend on its design, sectoral alignment, and institutional context. This article examines whether a green taxation model based on progressive sectoral carbon footprints can enable Morocco to reconcile environmental effectiveness, fiscal equity, and economic sustainability.

The study adopts a systematic literature review methodology in accordance with the PRISMA guidelines, drawing on peer-reviewed articles indexed in Scopus and Web of Science over the period 2007–2025. A total of 22 studies were included, encompassing econometric analyses (ARDL and CS-ARDL), computable general equilibrium (CGE) models, sectoral impact assessments, and institutional studies related to environmental taxation in Morocco and comparable economies.

The results indicate that green and carbon taxation can significantly reduce greenhouse gas emissions in the long run, particularly when combined with complementary policies such as energy capacity expansion, technological upgrading, and digital transformation. However, the findings also reveal substantial sectoral disparities in carbon intensity and adjustment capacity, which limit the effectiveness of uniform tax schemes. Progressive, sector-based taxation frameworks emerge as more suitable for enhancing environmental efficiency while mitigating adverse economic and social effects. Moreover, institutional quality, fiscal governance, and revenue recycling mechanisms are identified as decisive factors shaping policy outcomes and social acceptability.

Overall, the article demonstrates that a progressive green taxation model grounded in sectoral carbon footprints constitutes a promising governance tool for aligning environmental objectives with fiscal equity and economic sustainability in Morocco.

Keywords:Green taxation; Carbon tax; Sectoral carbon footprint; Fiscal equity; Environmental sustainability; Morocco; Progressive taxation